Déposée le 6 décembre 2002 par FAURE-BRAC Jean-Michel « PILOTE »
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « HABITAT EXPERT SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-02 du 10 janvier 2003.
Le déposant est FAURE-BRAC Jean-Michel « PILOTE » domicilié(e) 4, rue d'Aubuisson,31000 TOULOUSE - 31000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FAURE-BRAC Jean-Michel « PILOTE » domicilié(e) 4, rue d'Aubuisson,31000 TOULOUSE - 31000 - France.
La marque HABITAT EXPERT SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198141.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT EXPERT SYSTEM est expirée depuis le 6 décembre 2012.
FAURE-BRAC Jean-Michel « PILOTE » a également déposé les autres marques suivantes : VOIE RAPIDE
FAURE-BRAC Jean-Michel « PILOTE » - 4, rue d'Aubuisson,31000 TOULOUSE - 31000 - France
Mr FAURE-BRAC Jean-Michel « PILOTE » - 4, rue d'Aubuisson,31000 TOULOUSE - 31000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02
Publicité et diffusion de petites annonces électroniques, informations et communications commerciales électroniques, gestion fichiers électronique et informatiques, service de saisie et traitement de données commerciales ou non commerciales, conseil administratif en gestion informatique, location d'espace publicitaire étude statistiques. Location, gestion, courtage immobilier de maison, appartements, immeubles neufs ou anciens, publicité et transmission de petites annonces immobilières sur Internet, estimations et expertises, financements, placements en immobiliers et autres placement, défiscalisation en immobilier et autres défiscalisations, gestion de réseaux immobiliers d'agences et d'agents commerciaux, développement de franchise immobilières. Transmission d'informations et de communication, transmission d'informations par voie télématique, services de connexion et communication par terminaux d'ordinateurs, transmissions d'informations commerciales et non commerciales sur réseaux nationaux et internationaux (Internet), publicité et petites annonces sur ces réseaux, prestations de maintenance Internet, conseil et veille technologique, commerciale et mercatique Internet. Location de temps d'accès et d'hébergement sur centre serveur de base de données. Hébergement de sites Internet. Programmation pour ordinateur. Référencement sur moteurs de recherche et annuaires Internet. Conception et mise à jour de logiciels. Transmission de petites annonces, de bannières publicitaires sur ces réseaux. Conseil et veille technologique commerciale, technique et mercatique Internet. Analyse de contenu technique et commerciale de sites Internet. Recherche, réservation et gestion administrative de noms de domaine.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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